Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAME 4
M. STEPHAN MORGANA

Numéro de dépôt :
3224010
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
06/05/2013
GAME 4 de STEPHAN MORGANA

Présentation de la marque GAME 4

Déposée le 6 mai 2003 par monsieur STEPHAN MORGANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « GAME 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est monsieur STEPHAN MORGANA domicilié(e) RES 4 "LES PEUPLIERS", 1, RUE DU COLONEL PH ERULIN,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHAN MORGANA RES domicilié(e) 4 "LES PEUPLIERS" 1, RUE DU COLONEL PH ERULIN,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

La marque GAME 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAME 4 est expirée depuis le 6 mai 2013.

STEPHAN MORGANA a également déposé les autres marques suivantes : GAME 5 (FIVE) , MY'POOP , X-TREMES PUBLISHING , PromoMag Le Guide Unique de vos Achats en Régions


M. STEPHAN MORGANA - RES 4 "LES PEUPLIERS", 1, RUE DU COLONEL PH ERULIN,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


M. STEPHAN MORGANA RES - 4 "LES PEUPLIERS" 1, RUE DU COLONEL PH ERULIN,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Inscription le 2 juin 2005 - Rejet partiel n°413044 - Publication au BOPI 2005-06-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, tout support pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux. Mémoires pour ordinateurs, modems, , bandes magnétiques, imprimantes, consoles de commandes, disques, , appareils pour le traitement de l'information, supports pour l'information, notamment optiques, magné-tiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéo-disques, disques optiques, disques numériques, claviers, appareils enregistreurs, de reproduction, emetteurs, de transmission, de reception de sons et d'images. Appareils d'enseignement audiovisuels, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à hautes fréquences, hologrammes, appareils d'intercommunication, logiciels, logiciels pour micro-ordinateurs, banques de données à savoir logiciels, appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, écrans de visualisation, microphones, appareils émetteurs de sons et d'images ; appareils pour l'enregistrement des sons ; films pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique ; appareils audiovisuels, appareils de radio et de télévision ; appareils de télécommunication et péritélécommunication. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, livres, magazines, journaux, périodiques, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; ; caractères d'imprimerie, clichés. Supports pour photographies, photogravures, photographies, aquarelles, maquettes d'architecture, objet d'art lithographiés, chansonniers, , eaux-fortes, gravures, matériel de peinture, machines pour l'affranchissement, fourniture pour écrire, machine à écrire, marques pour livres, tables arithématiques, coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement) ; matériel d'enseignement sous forme de jeux, à savoir, livres, cartes à jouer, étuis de mathématiques, instruments de mathématiques, , affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas, brochures, calendriers, dessins, journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, reproductions de documents. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, renseignements d'affaires, affichage publicitaire, location de panneaux d'affichage publicitaire, agence de publicité, courrier publicitaire, distribution d'échantillons publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, documentation publicitaire, ) ; reproduction de documents, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, publicité radiophonique, télévisée et télématique ; relations publiques, renseignements d'affaires, engagement de personnel, bureau de placement, consultation sur des questions de personnel, recherche de marchés, étude de marchés, location de machines et appareils de bureaux, compilation de renseignements ; travaux à façon sur ordinateurs enregistrement et traitement de données, traitement de textes, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes pour le compte de tiers à savoir, présentation de marchandises et transmission d'informations accessibles par réseau informatique, télématique et électronique d'ordinateurs connectés entre eux ; location d'espaces publicitaires sur réseau informatique, télématique et électronique ; ventes aux enchères ; services d'abonnements téléphoniques, radio-téléphoniques et à des services de radio-messageries ; abonnements télématiques à des bases de données et à des serveurs de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à des réseaux informatiques ou de transmission de données, notamment par les voies de communication mondiale du type Internet ; abonnements à des services de communication ; services de mise à jour de données et bases de données, information commerciale en matière automobile, motocycle, de consommation, sur l'actualité des médias électroniques ; information administrative et commerciale sur l'actualité régionale. Télécommunication, publication d'un magazine de presse, agence d'information, agence de presse, communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques télématiques ou par tout système utilisant les voies de communication ; émission et diffusion de programmes de radio et de télévision ; transmission de messages, transmission de dépêches, transmission de télégrammes ; service télex ; vidéographie interactive ; ; messagerie électronique, centres serveurs ; diffusion, transmission, ; traitement de l'information sur réseaux câblés ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique ; services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs ou d'appareils de télévision connectés sur des réseaux électroniques, de télécommunication, à savoir services d'accès à des réseaux de télé communication par ordinateurs ; services de communication téléphonique, radio-téléphonique de téléphonie mobile ; services de transfert d'appels, renvoi d'appels, annuaires de téléphone et messagerie vocale ; services de fourniture d'accès à des réseaux de communication mondiale de type Internet ; transmission d'informations par un centre serveur de communication mondiale, de type Internet ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; transmission par satellite ; services de courrier électronique ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; services de transmission de données, sons et images ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement des données de sons et d'images ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques, radio-téléphoniques ; location de récepteurs-émetteurs téléphoniques et radio-téléphoniques. Services d'éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours en matière d'éducation et/ou divertissement ; organisation et conduites de colloques, congrès, conférences ; expositions à but culturel ou éducatif ; enseignement par correspondance ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; publication de journaux magazines, revues ; abonnement à des journaux, prêt de livres, production de films spectacles ; location d'enregistrements sonores ; services de loisirs ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; information en matière de loisirs, de divertissements, de spectacles, de culture, d'art, de sport, d'éducation, ; édition de magazines et revues d'actualités notamment par voie électronique ; édition de programmes de spectacles et de mani festations culturelles, éducatives ou sportives, notamment par voie électronique ; réservation de places de spectacles ; édition d'annonces non publicitaires, notamment par voie électronique ; informations culturelles et sportives ; édition de données électroniques accessibles par centres serveurs (informatiques ou télématiques) connectés sur des réseaux électroniques notamment Internet ; organisation de concours, jeux, loteries accessibles par un centre serveur (informatique ou télématique) connecté à un réseau électronique notamment Internet. Etude, recherche et programmation pour ordinateurs ; location d'ordinateurs ; étude technique. Service de messagerie electronique. Materiel de bureau (à l'exception des meubles). ou de mots ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conception de magazines de presse et d'information ; services de conception (élaboration) de sites télématiques et électroniques ; recherches informatisées de noms de domaines sur des sites informatiques sur réseaux électroniques ; information météorologique, géographique ; information juridique en matière sociale ; politique, énonomique, administrative en matière d'emploi ; information en matière de spectacles ; conseil et expertise dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; services de consultation et de conseils techniques en matière informatique et télématique ; services de fourniture d'accès aux réseaux informatiques mondiaux à savoir services de distribution électronique. Informations en matière musicale et sur l'actualité musicale ; informations techniques en matière automobile, motocycle ; information juridique sur l'actualité régionale ; information en matière d'informatique ; informations sur les jeux et sur l'actualité des jeux. Sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Service d'enregistrement et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systematisation de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.